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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CASA LINEA
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MOSAIQUES DU MONDE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MOSAIQUES DU MONDE
CASA LINEA, SARL

Numéro de dépôt :
4323820
Date de dépôt :
20/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/12/2026
MOSAIQUES DU MONDE de CASA LINEA

Présentation de la marque MOSAIQUES DU MONDE

Déposée par voie électronique le 20 décembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CASA LINEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MOSAIQUES DU MONDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-02 du 13 janvier 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CASA LINEA domicilié(e) LE MANSARD ENTREE A, PLACE ROMEE DE VILLENEUVE - 13090 - AIX EN PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 347 167 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Casa Linea, M. Gilles Charrier domicilié(e) le Mansard entrée A, Place Romée de Villeneuve - 13090 - AIX-EN-PROVENCE - France.

La marque MOSAIQUES DU MONDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4323820.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOSAIQUES DU MONDE arrivera à expiration en date du 20 décembre 2026.

CASA LINEA a également déposé les autres marques suivantes : CL CASA LINEA , CASA LINEA , MOSAIQUE DU MONDE


CASA LINEA, SARL - LE MANSARD ENTREE A, PLACE ROMEE DE VILLENEUVE - 13090 - AIX EN PROVENCE - France - SIREN 392347167


Casa Linea, M. Gilles Charrier - le Mansard entrée A, Place Romée de Villeneuve - 13090 - AIX-EN-PROVENCE - France


Publication - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Enregistrement sans modification - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.